Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'LYS
COUCHUT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3257893
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2023
D\'LYS de COUCHUT DOMINIQUE

Présentation de la marque D'LYS

Déposée le 13 novembre 2003 par COUCHUT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est COUCHUT DOMINIQUE domicilié(e) LE CLOS ST ANNE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE COUCHUT domicilié(e) LE CLOS ST ANNE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

La marque D'LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'LYS est expirée depuis le 13 novembre 2023.

COUCHUT DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : D'LYS , DOMI'SYL LA SANTE A DOMICILE


COUCHUT DOMINIQUE - LE CLOS ST ANNE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


DOMINIQUE COUCHUT - LE CLOS ST ANNE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Inscription le 2 juin 2004 - retrait partiel n°393879 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2013 n°2541228 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 6 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758369 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06

Boisson dietetiques à usage médical.